Déposée le 30 novembre 1992 par monsieur BALLY Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BSI + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est monsieur BALLY Philippe domicilié(e) 6 rue Claude FARRERE,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2232101) - 69800 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232101) - 69006 - France.
La marque BSI + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BSI + est expirée depuis le 30 novembre 2012.
BALLY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : KEEP COOL
Monsieur BALLY Philippe - 6 rue Claude FARRERE,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2232101) - 69800 - France
Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232101) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Inscription le 20 août 2001 - Changement d'adresse n°328445 - Publication au BOPI 2001-08-20
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2232101 - Publication au BOPI 2002-12-02
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Dispositif électronique de sécurité, à partir d'un ordinateur, notamment pour l'automobile et les transports. Antivol, alarme pour véhicules, dispositif anti-collision, sécurité globale active et passive. Construction et réparation de systèmes d'électronique embarquée pour l'automobile. Maintenance automobile à partir d'outils informatiques embarqués.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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